Introduction
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « Conditions Générales ») régissent les ventes par notre société (ci-après « le Vendeur ») de tous les produits (ci-après les « Produits ») proposés à la vente sur notre site internet (ci-après le « Site »).
Commande
Toute commande de Produits sur le Site suppose l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales. Toute commande de Produits vaut acceptation des prix et descriptions des Produits disponibles à la vente. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Prix
Les prix des Produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) et ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.
Paiement
Le paiement des achats peut s’effectuer par carte bancaire, PayPal, virement bancaire ou chèque. Le paiement par chèque est possible uniquement pour les résidents français. En cas de paiement par chèque, la commande ne sera traitée qu’à réception et encaissement du chèque. Les informations transmises lors de la commande engagent le client : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le Vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer les Produits.
Livraison
Les Produits commandés seront livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les déventuels retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune annulation de commande, à aucun refus de produits ou à aucune indemnité. En cas d’absence du destinataire à l’adresse indiquée lors de la livraison, un avis de passage sera déposé à l’adresse de livraison, et le colis sera mis en instance à la Poste ou chez un transporteur. Il appartiendra alors au destinataire de retirer le colis dans les délais impartis.
Garantie
Tous les Produits fournis par le Vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au Vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toute réclamation doit être effectuée dans les 7 jours suivant la réception des Produits.
Responsabilité
La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de le Vendeur. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions Générales sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes Conditions Générales sera soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.